fbpx

Mentions Légales

Présentation du propriétaire du site internet https://facacademy.fr/

Le présent site internet https://facacademy.fr/ « ci-après le Site » est édité par la société DIGITAL INTEGRAL – Conseil et relations publiques et communications, Société par Actions Simplifiée au capital de 600 Euros, dont le siège social est situé à Nanterre 29 rue des hautes pâtures 92000, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 850 146 895 et représentée par M. Kamel Serhane. Le numéro de TVA intracommunautaire est FR06850146895

 

Directeur de la publication : M.Kamel Serhane

Téléphone : +33 1 80 88 58 92 ; contact@facacademy.fr

Hébergement : https://www.ovh.com/fr/

Crédits photos : WordPress

 

Propriété intellectuelle

Facacademy avise les utilisateurs que tous les éléments de ce Site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle (notamment photographies, articles, textes, images, charte graphique, séquences animées, etc.). Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Facacademy ou de tiers ayant autorisé Facacademy à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, usage, exploitation, distribution, destination, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de ces éléments, sans l’autorisation écrite préalable de Facacademy est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur au sens des articles L. 335-3 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et/ou de marque au sens des articles L. 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

 

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une demande d’autorisation préalable et écrite auprès de Facacademy.

Tout lien non autorisé devra être retiré sur simple demande de Facacademy, sans préjudice de tous dommages-intérêts susceptibles d’être réclamés. Facacademy ne sera en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services pour lesquels elle serait identifiée par des liens hypertextes. Il en sera de même pour les liens hypertextes externes émis par le site dans la mesure où elle ne peut en garantir la fiabilité.

Le présent Site peut contenir des liens hypertextes redirigeant aussi bien vers des sites internes à Facacademy ou des sites externes. Facacademy n’est pas responsable du contenu des sites externes vers lesquels elle redirige.

Partager :

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin
Partager sur pinterest
Partager sur whatsapp
Partager sur email

Articles Similaires :